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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques au 1er juillet 2011

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques au 1er juillet 2011

Une circulaire, publiée au Bulletin officiel des douanes du 5 juillet 2011, indique que les droits et taxes applicables aux produits énergétiques sont modifiés à compter du 1er juillet 2011.
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