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TSVR et véhicule corse circulant sur le continent

TSVR et véhicule corse circulant sur le continent

Une circulaire relative à la taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR) et aux véhicules d'un redevable dont le siège social, le domicile ou l'exploitation situé en Corse, circulant sur le continent, a été publiée au Bulletin officiel des douanes du 21 mars 2011.
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