Le projet de construction d'une habitation individuelle n'est pas nécessaire à l'exercice de l'héliciculteur : cette activité ne justifie pas une présence permanente de l'exploitant sur le lieu d'élevage, quand bien même, en cas de panne électrique, les escargots fugueurs, dont la vitesse de déplacement est de 4 mètres à l'heure, franchieraient les clôtures des parcs tous en même temps.
Un maire a délivré un permis de construire pour réaliser un (...)Cet article est réservé aux adhérents