La transposition de l'expression "La Route du rhum" à une course maritime ne permet pas de revendiquer des droits d'auteur sur cette expression.
En l'espèce, M. X. a revendiqué auprès d'une société organisatrice d'une course de voile la propriété de la marque "Route du Rhum", ainsi que la qualité d'auteur de la course de voile de même nom et du choix de cet intitulé. Le 21 septembre 2011, la cour d'appel de Paris a débouté M. X. de ses demandes. M. X. a donc formé un pourvoi en cassation en revendication des droits d'auteur sur la course et sur son titre "La Route du rhum". La Cour de cassation a (...)
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