Les juges du fond définissent les exemplaires originaux d'une sculpture.
Dans un arrêt du 27 octobre 2010, la cour d'appel de Paris a précisé les atteintes au droit d'auteurs en matière d'art, plus précisément de sculpture.Elle a estimé que c'est à bon droit que le tribunal a jugé qu'il ne pouvait être prétendu que du seul fait de substitution de matière, la réalisation de "la Vague" en bronze, matériau usuel pour les reproductions en arts plastiques, portait atteinte à l'intégrité de l'œuvre originale.Elle a retenu que le (...)
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