Une marque est renommée lorsqu'elle présente un degré suffisant de connaissance de la part du public qui doit être apprécié en tenant compte de la part de marché détenue par cette marque, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés pour la promouvoir.
A la suite d'un litige portant la reproduction et l'imitation de la marque Acadomia, la cour d'appel de Paris a apporté des précisions sur la notion de "marque renommée". Dans un arrêt du 11 mars 2011, elle a retenu qu'une marque renommée est une marque présentant un degré suffisant de connaissance de la part du public qui doit être apprécié au regard du public concerné par la marque en tenant compte de tous les éléments pertinents et notamment la part de (...)
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