La recevabilité de l'action en contrefaçon introduite par l'un des coauteurs ou ses ayants droit pour la défense de ses intérêts patrimoniaux, fussent-ils afférents à l'oeuvre originaire dont une oeuvre audiovisuelle est tirée, à l'encontre de cette oeuvre audiovisuelle, oeuvre de collaboration qui est la propriété commune des coauteurs, est subordonnée à la mise en cause de l'ensemble de ceux-ci, dès lors que leur contribution ne peut être séparée.
En 1957, Boris Vian, qui avait rédigé une adaptation pour le théâtre de son roman "J'irai cracher sur vos tombes", a cédé à la société N. le droit de procéder à une adaptation cinématographique de la pièce de théâtre, adaptation dont il a écrit le scénario avec M. Y. En 1958, la société N. a cédé ses droits à Michel Gast, qui les rétrocéda lui-même à la société C. Le 6 mars 1959, Boris Vian et M. Y. ont conclu avec la société de production (...)
Cet article est réservé aux adhérents