Le titre "Elles ont posé pour lui" ne désigne qu'une oeuvre intellectuelle unique composée de clichés choisis dans le fonds photographique de JP X. alors que le produit, dans lequel cette oeuvre est matérialisée, est un livre identifié par la dénomination "Les Editions du Chêne", seule de nature à garantir aux consommateurs la provenance du produit et à constituer une marque : la cour d'appel en a exactement déduit que le titre "Elles ont posé pour lui" au sein duquel était inséré le signe "Lui" n'était pas utilisé à titre de marque.
La société 1633, qui édite le magazine "Lui", est titulaire de la marque française "Lui" déposée le 30 septembre 1966 régulièrement renouvelée et enregistrée sous le n° 1617 879 pour désigner notamment des produits de l'imprimerie dont journaux et périodiques. Ayant eu connaissance que la société Hachette Livre avait fait paraître en octobre 2006 un ouvrage dédié au photographe JP X. réunissant sous le titre "Elles ont posé pour lui" des photographies (...)
Cet article est réservé aux adhérents