Statuant sur la reproduction litigieuse par une société d’édition de portraits individuels et collectifs de footballeurs, le juge doit procéder à un examen distinct des ceux-ci entre eux et apprécier leur originalité respective en fonction de leurs caractéristiques communes.
M. X., ancien reporter photographe salarié, estimant qu’une société d'édition avait reproduit dans neuf ouvrages, sans son autorisation, des photographies dont il était l'auteur, a assigné celle-ci en contrefaçon, laquelle a appelé en garantie l’employeur du reporter. La cour d’appel d’Aix-en-Provence a rejeté les demandes du salarié, constatant que les photographies litigieuses représentent des joueurs soit en portrait collectif soit en portrait (...)
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